Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.S.M. COMITE DU SECOND MARCHE-SMALL CAPS FRANCE
Association "COMITE DU SECOND MARCHE", Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
97658199
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2007

Présentation de la marque C.S.M. COMITE DU SECOND MARCHE-SMALL CAPS FRANCE

Déposée le 6 janvier 1997 par l'association loi 1901 "COMITE DU SECOND MARCHE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.S.M. COMITE DU SECOND MARCHE-SMALL CAPS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 "COMITE DU SECOND MARCHE" domicilié(e) dont le siège est à PARIS, 11 avenue d'Iéna - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie BENOIST de WITT - France.

La marque C.S.M. COMITE DU SECOND MARCHE-SMALL CAPS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.S.M. COMITE DU SECOND MARCHE-SMALL CAPS FRANCE est expirée depuis le 6 janvier 2007.

"COMITE DU SECOND MARCHE" a également déposé les autres marques suivantes : C.S.M. COMITE DU SECOND MARCHE-BOURSE DE PARIS


Association "COMITE DU SECOND MARCHE", Association Loi de 1901 - dont le siège est à PARIS, 11 avenue d'Iéna - France


Maître Sophie BENOIST de WITT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Disques optiques compacts, programmes enregistrés, cassettes. Publication de textes publicitaires, courriers informatifs et publicitaires, diffusion d'annonces sur tous supports, affiches, imprimés, brochures. Service de conseils pour l'organisation des affaires, aide aux services de publicité et communication au public, relations publiques, informations statistiques. Agence d'information, services télématiques, Edition de livres, revues, annuaires, bulletins, production de films. Consultations professionnelles, programmes enregistrés, logiciels Bureau de rédaction, organisation de salons, colloques, séminaires, conférences

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.